Dates de séances
Rubrique : Dates de séances
décès
Service/prestation : Etat civil (commande d'actes)
décès chien
Service/prestation : Chiens (registre, inscription)
Déchets
Publication : Respecter la campagne
déchetterie
Service/prestation : Déchetterie (cartes)
Décision
Publication : Décision du Conseil communal du 26 avril 2023
Décisions
Publication : 2020 Publication : 2021 Rubrique : Décisions
déclaration
Service/prestation : Entreprises (inscription, modification, radiation) Service/prestation : Prise en charge (déclaration)
demande
Service/prestation : Demande de renseignements
demande
Service/prestation : Permis de fouille (demande)
déménagement
Service/prestation : Changement d'adresse dans la commune Service/prestation : Départ (annonce)
Déménagement
Service/prestation : Arrivée (annonce)
départ
Service/prestation : Annonce incombant aux logeurs, gérants et propriétaires d'immeuble Service/prestation : Attestations (délivrance) Publication : Contrôle des habitants (loi cantonale)
Dézaley
Histoire : Vignoble du Dézaley
Dicastères
Rubrique : Dicastères
divorce
Service/prestation : Etat civil (changement)
divorce
Publication : Consensus parental - Se séparer dans le respect de l'enfant
document
Service/prestation : Documents d'identité
Domaines & Bâtiments
Rubrique : Domaines & Bâtiments
domicile
Service/prestation : Attestations (délivrance)
données
Publication : Protection des données (loi cantonale)
dureté
Service : Service des Eaux